Condition Générales

 

 

1. L'élève s'inscrit pour une année scolaire de cours (dix mois) soit pour deux semestres, le premier de septembre de septembre à janvier et le second de février juin.

2. Le prix des écolages sont fixés sur une période de dix mois et sont payables d'avance, selon le mode de paiement choisi lors de l'inscription.

3. Durant les périodes de vacances scolaires, l'école propose des stages ou ateliers. Les stages ou ateliers ne sont pas compris dans le coût de l'année scolaire. Ils sont payable d'avance en une fois.

4. En cas de retard de paiement de plus de deux mois, le montant total de l'écolage devient exigible. Une taxe de Frs.5.-- sera réclamé pour chaque rappel.

5. Le montant des ècolages tient compte des vacances officielles pendant lesquelles l'école est fermée.

6. La cotisation de Frs.20.-- est destinée à couvrir les frais administratifs. Elle est perçu  annuellement à la signature du contrat.

7. L'évèle peut résilier le contrat pour la fin du premier semestre, par lettre recommandée, avant le 15 janvier au plus tard. Le cas de force majeure reste réserve et soumis à l'appréciation de la direction de l'école.

8. Les cours manqués par l'élève ne sont pas remboursés. En cas de force majeure, maladie ou accident, une suspension de paiement ou une réduction du prix pourra être accordée si la durée d'absence est supérieure à un mois. Dans ce cas les cours déjà payés seront portés en compte à valoir ultérierement. Les stages ou ateliers ne peuvent pas êtré remboursés. Il est recommandé de souscrire une assurance annulation.

9. Les changements de cours ne peuvent se faire qu'avec l'accord de la direction.

10. Les risque de maladie et d'accident ne sont pas couverts par l'école. Les évèves doivent par conséquent s'assurer eux-mêmes contre  ces risques. Il est également recommandé aux élèves de souscrire une assurance responsabilité civile.

11. La direction de l'école se réserve le droit de suspendre des cours tout élève dont le comportement serait pertubateur. De même, l'élève ne sera plus admis aux cours s'il ne respecte pas les conditions générales du présent contrat.

12. Dans le cadre de son activité l'école est autorisée à filmer ou photographier les élèves durant les cours, stages ou spectacles.

13. La direction décline toute responsabilté pour les objets oubliés, échangés ou volés dans le cadre des activitées organisés par l'école.

 

 

Edition 03/2010